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Marques déposées par l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA
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METS TES BASKETS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METS TES BASKETS
ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3945741
Date de dépôt :
13/09/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
13/09/2022
METS TES BASKETS de EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA

Présentation de la marque METS TES BASKETS

Déposée le 13 septembre 2012 par l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « METS TES BASKETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-40 du 5 octobre 2012.

Le déposant est l'association loi 1901 EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA domicilié(e) 2 rue Mi-les-Vignes - 54520 - LAXOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque METS TES BASKETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3945741.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 41 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METS TES BASKETS est expirée depuis le 13 septembre 2022.

EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA a également déposé les autres marques suivantes : STADES EN FETE , PROJET MYELINE , Arrondissez pour ELA , LE COURANT PASSE, LA VIE CONTINUE , LES CENTIMES SOLIDAIRES , ELA , ELA , JE COURS, TU PARRAINES, IL VIT , AUX ENFANTS DE LA FETE , LE COURANT PASSE


ASSOCIATION EUROPEENNE CONTRE LES LEUCODYSTROPHIES – ELA, Association Loi 1901 - 2 rue Mi-les-Vignes - 54520 - LAXOU - France


Cabinet Michel POUPON - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Publication - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Enregistrement avec modification - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Inscription le 2 mars 2016 - Transmission totale de propriété n°664005 - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-03-02

Collecte et distribution de fonds ; collecte de bienfaisance ; assistance financière à la recherche scientifique, technologique et industrielle en matière de santé, notamment sur les leucodystrophies.

Education, formation, sensibilisation (formation, initiation) du grand public en matière de santé, notamment sur les leucodystrophies ; divertissement ; divertissement télévisé ; activités sportives et culturelles de solidarité ; édition de livres, de revues ; production de spectacles ; production de films ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; organisation de compétitions sportives ; réservation de places de spectacles.

Assistance médicale ; soins médicaux ; maisons de repos.